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Arrêté du 27 septembre 2002

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 septembre 2002, sont nommés au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) :

En tant que président, vice-président et secrétaire général

Président : M. Vialle (Paul).
Vice-président : M. Catton (Bruno).
Secrétaire général : M. Guiard (Joël).

En tant que membres du comité scientifique

M. Candresse (Thierry).
Mme Dattée (Yvette).
M. Gouache (Jean-Christophe).
M. Grand (Claude).
Mme Lefort (Marianne).
M. Morot-Gaudry (Jean-François).
Mme de Turckheim (Elisabeth).

En tant que présidente du comité scientifique

Mme Dattée (Yvette).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 septembre 2002, sont nommés au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) :

En tant que président, vice-président et secrétaire général

Président : M. Vialle (Paul).
Vice-président : M. Catton (Bruno).
Secrétaire général : M. Guiard (Joël).

En tant que membres du comité scientifique

M. Candresse (Thierry).
Mme Dattée (Yvette).
M. Gouache (Jean-Christophe).
M. Grand (Claude).
Mme Lefort (Marianne).
M. Morot-Gaudry (Jean-François).
Mme de Turckheim (Elisabeth).

En tant que présidente du comité scientifique

Mme Dattée (Yvette).

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