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Arrêté du 27 septembre 2011

portant nomination (administration centrale) (rectificatif)

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction du nom d'une direction de la préfecture de police

Résumé. Un arrêté rectifie une erreur dans le nom d'une direction de la préfecture de police.

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Correction d'un nom de direction dans la préfecture de police

Résumé. Un arrêté corrige une erreur dans le nom d'une direction de la préfecture de police.

Rectificatif au Journal officiel du 29 septembre 2011, édition électronique, texte n° 70 :
Au lieu de : « ... à la direction générale de la police de la préfecture de police. », lire : « ... à la direction de la police générale de la préfecture de police. »

Arrêté du 27 septembre 2011