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Arrêté du 28 août 1990

portant cessation de fonctions (conservateurs régionaux des monuments historiques)

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Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire en date du 28 août 1990, il est mis fin, à compter du 1er septembre 1990, aux fonctions de conservateur régional des monuments historiques exercées par M. James (François-Charles), conservateur de bibliothèque.

Arrêté du 28 août 1990