Arrêté du 28 décembre 1993
Annexes
Emoluments hospitaliers des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Abrogé10 août 1994(Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié)
Abrogé10 août 1994(Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié
Abrogé10 août 1994Emoluments hospitaliers des praticiens hospitaliers
Abrogé10 août 1994(Décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié)
Abrogé10 août 1994Emoluments des assistants des hôpitaux
Abrogé10 août 1994(Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 modifié)
Abrogé10 août 1994(Décret n° 85-384 du 29 mars 1985)
Abrogé10 août 1994(Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié)
Abrogé10 août 1994Rémunération des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des étudiants hospitaliers des hôpitaux publics
Abrogé10 août 1994(Décret n° 83-785 du 2 septembre 1983 modifié)
Abrogé10 août 1994Taux des vacations des attachés et des attachés associés des établissements hospitaliers publics
Abrogé10 août 1994Montants du 1er janvier 1994
Abrogé10 août 1994Abrogé depuis le mercredi 10 août 1994
En vigueur du vendredi 28 janvier 1994 au mardi 9 août 1994