Abrogé par Arrêté du 23 janvier 2014 - art. 11
Créé le 1 janvier 2007 · Abrogé le 31 janvier 2014
L'arrêté du 7 mars 1994 relatif aux organisations de sélection et aux livres généalogiques dans l'espèce porcine est abrogé.
Arrêté du 28 décembre 2006
L'arrêté du 7 mars 1994 relatif aux organisations de sélection et aux livres généalogiques dans l'espèce porcine est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 23 janvier 2014 - art. 11
Créé le 1 janvier 2007 · Abrogé le 31 janvier 2014
L'arrêté du 7 mars 1994 relatif aux organisations de sélection et aux livres généalogiques dans l'espèce porcine est abrogé.
cite
Abrogé depuis le vendredi 31 janvier 2014
Abrogé parArrêté du 23 janvier 2014art. 11
En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au jeudi 30 janvier 2014
Source : Légifrance
Art. 11
Arrêté du 23 janvier 2014
Arrêté 1994-03-07