Arrêté du 28 décembre 2009

Article 15

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Article 15

Sont abrogés :

-l'arrêté du 18 juin 1904 modifié organisant les agrégations ;

-l'arrêté du 27 aout 1970 relatif aux épreuves de l'agrégation d'histoire, modifié par l'arrêté du 3 mai 1974 et l'arrêté du 14 novembre 1979

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 12 septembre 1988
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II

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En vigueur depuis le 7 janvier 2010 · Dernière version le 1 octobre 2026

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Abrogation des anciens arrêtés sur les agrégations

Résumé. L'arrêté du 28 décembre 2009 abroge plusieurs anciens arrêtés organisant les agrégations et leurs épreuves.

Sont abrogés :

-l'arrêté du 18 juin 1904 modifié organisant les agrégations ;

-l'arrêté du 27 aout 1970 relatif aux épreuves de l'agrégation d'histoire, modifié par l'arrêté du 3 mai 1974 et l'arrêté du 14 novembre 1979

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 septembre 1988Art. 1 : Modalités d'organisation de concours dans diverses disciplinesArrêté du 12 septembre 1988Art. 2 : Organisation des concours de l'Éducation nationaleArrêté du 12 septembre 1988Art. 3 : Conditions physiques pour les profs d'EPS
-Arrêté du 12 septembre 1988
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 octobre 2026

En résumé. L'article abroge plusieurs anciens arrêtés relatifs aux agrégations, notamment ceux de 1904, 1970 et 1988.

En vigueur du jeudi 7 janvier 2010 au mercredi 30 septembre 2026

Source : Légifrance