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Arrêté du 28 février 2012

Chapitre III : Dispositions diverses

Abrogé8 février 2014
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'arrêté du 5 mars 2009 sur les concours de l'armée de l'air

Résumé. L'arrêté du 5 mars 2009 organisant les concours pour l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 mars 2009Art. 1 : Règles des concours pour l'école technique de l'armée de l'air
→ Version 2
Arrêté du 5 mars 2009Art. 2 : Détails des épreuves écrites d'un examenArrêté du 5 mars 2009Art. 3 : Deux façons de passer le concours d'entrée
- Arrêté du 5 mars 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONCOURS SUR EPREUVES, Sct. SECTION 1 : ORGANISATION GENERALE, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. SECTION 2 : EPREUVES ECRITES D'ADMISSION, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. SECTION 3 : ADMISSION, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONCOURS SUR TITRES, Sct. SECTION 1 : ORGANISATION GENERALE, Art. 12, Sct. SECTION 2 : EPREUVES D'ADMISSION, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 16, Sct. Annexe, Art. null
Abrogé8 février 2014

Créé le 9 mars 2012 · Abrogé le 8 février 2014

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Nouvel arrêté pour les concours de la session 2012

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles des concours pour la session 2012.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur pour les épreuves de la session 2012.

Abrogé depuis le samedi 8 février 2014

En vigueur du vendredi 9 mars 2012 au vendredi 7 février 2014

Chapitre III : Dispositions diverses
Article 16
Article 17