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Arrêté du 28 janvier 2010

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Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexes I a et I b au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 décembre 2016

Créé le 21 février 2010 · Abrogé le 31 décembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de la spécialité BEP métiers d'art - arts de la pierre

Résumé. Un arrêté crée une nouvelle spécialité pour le brevet d'études professionnelles dans les métiers d'art liés à la pierre.

Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexes I a et I b au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 21 février 2010 au vendredi 30 décembre 2016

Source : Légifrance