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Arrêté du 28 juillet 2016

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité oncologie « options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie » en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour un médecin spécialisé

Résumé. Un médecin spécialisé en oncologie radiothérapique est autorisé à exercer en France.

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Autorisation d'exercice pour un médecin spécialisé

Résumé. Un médecin spécialisé en oncologie radiothérapique est autorisé à exercer en France.

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 28 juillet 2016, est autorisée à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité oncologie « option oncologie radiothérapique » en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne dont le nom suit :
M. GUET (Saada), né le 6 janvier 1974 à Oran (Algérie).

Arrêté du 28 juillet 2016