Arrêté du 28 juin 1990

Article 2

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Article 2

Ce cycle de formation comprend des enseignements et des travaux accomplis à l'Ecole nationale de la santé publique, ainsi que des stages effectués dans des établissements d'hospitalisation publics ou privés, autres que celui d'affectation, ou d'autres établissements agréés par le directeur de ladite école.

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Abrogé9 juillet 2003

Créé le 7 juillet 1990 · Abrogé le 9 juillet 2003

Ce cycle de formation comprend des enseignements et des travaux accomplis à l'Ecole nationale de la santé publique, ainsi que des stages effectués dans des établissements d'hospitalisation publics ou privés, autres que celui d'affectation, ou d'autres établissements agréés par le directeur de ladite école.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 9 juillet 2003

En vigueur du samedi 7 juillet 1990 au mardi 8 juillet 2003

Source : Légifrance