Arrêté du 28 juin 2000

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XIX. - Association « Les Papillons blancs de Vincennes » - Institut médico-éducatif « Bernadette-Coursol », à Montreuil (94300 Vincennes)

Accord d'entreprise du 24 novembre 1999 et avenant no 1 du 16 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

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XIX. - Association « Les Papillons blancs de Vincennes » - Institut médico-éducatif « Bernadette-Coursol », à Montreuil (94300 Vincennes)

Accord d'entreprise du 24 novembre 1999 et avenant no 1 du 16 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

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