V. - Association « Le Rayon de Soleil » de Cabrespine
maison d'enfants à caractère social (11160 Caunes-Minervois)
Accord d'entreprise du 15 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 28 juin 2000
V. - Association « Le Rayon de Soleil » de Cabrespine
maison d'enfants à caractère social (11160 Caunes-Minervois)
Accord d'entreprise du 15 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
V. - Association « Le Rayon de Soleil » de Cabrespine
maison d'enfants à caractère social (11160 Caunes-Minervois)
Accord d'entreprise du 15 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance