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Arrêté du 28 novembre 1990

PORTANT INSCRIPTION SUR LA LISTE DES SPECIALITES PHARMACEUTIQUES REMBOURSABLES AUX ASSURES SOCIAUX

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LA DECISION DE L'ARRETE DU 16-08-1990 CONCERNANT LE TIGASON (25 MG ET 10 MG) EST APPLICABLE LE 21-12-1991.

APPLICATION DE L'ART. 9 DE LA LOI DE FINANCES POUR 1990 (89935 DU 29-12-1989).

Arrêté du 28 novembre 1990