Article précédent

Article suivant

Arrêté du 28 novembre 2003

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 28 novembre 2003, M. Jean-Paul Debien, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, est nommé directeur départemental de l'équipement du Lot à compter du 1er décembre 2003.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 28 novembre 2003, M. Jean-Paul Debien, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, est nommé directeur départemental de l'équipement du Lot à compter du 1er décembre 2003.

Historique des versions

Source : Légifrance