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Arrêté du 28 novembre 2007

Article 11

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Article 11

L'arrêté du 11 mars 1994 portant organisation du commandement des écoles de l'armée de l'air, l'arrêté du 15 juin 2000 portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air et l'arrêté du 15 juin 2000portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air sont abrogés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé12 janvier 2017

Créé le 9 décembre 2007 · Abrogé le 12 janvier 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'arrêtés concernant l'organisation de l'armée de l'air

Résumé. Un arrêté abroge trois anciens textes organisant le commandement et la gestion du personnel de l'armée de l'air.

L'arrêté du 11 mars 1994 portant organisation du commandement des écoles de l'armée de l'air, l'arrêté du 15 juin 2000 portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air et l'arrêté du 15 juin 2000portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air sont abrogés.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 9 décembre 2007 au mercredi 11 janvier 2017

Source : Légifrance