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Arrêté du 28 novembre 2016

portant nomination au comité de bassin Loire-Bretagne

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Remplacement des membres du comité de bassin Loire-Bretagne

Résumé. Un arrêté remplace les anciens membres du comité de bassin Loire-Bretagne par de nouveaux représentants.

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Nomination de nouveaux membres au comité de bassin Loire-Bretagne

Résumé. Un arrêté nomme de nouveaux membres pour le comité de bassin Loire-Bretagne, remplaçant d'anciens représentants.

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 28 novembre 2016, sont nommés membres du comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Commune de montagne :
M. Jean-Pierre BERGER, en remplacement de M. Jean-François BARNIER.

Représentants des usagers

Distributeurs d'eau :
M. Bertrand DELACHE, en remplacement de M. Olivier BRET.

Arrêté du 28 novembre 2016