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Arrêté du 28 octobre 2016

portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service d'archéologie préventive d'Amiens Métropole

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de recherche archéologique à Amiens

Résumé. Un service d'archéologie à Amiens a le droit de faire des recherches pendant cinq ans.

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Agrément d'un service d'archéologie préventive

Résumé. Un service d'archéologie à Amiens est autorisé à faire des recherches pendant cinq ans.

Par arrêté de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la culture et de la communication en date du 28 octobre 2016, le service d'archéologie préventive d'Amiens Métropole est agréé pour la réalisation de diagnostics dans son ressort territorial.
Le service d'archéologie préventive d'Amiens Métropole est agréé pour l'exécution de fouilles d'archéologie préventive pour les périodes chronologiques allant des Ages des métaux à l'Epoque moderne.
Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe le ministre chargé de la culture dans un délai de deux mois.

Arrêté du 28 octobre 2016