Arrêté du 28 septembre 2001

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B. - ORTHOPEDIE DU MEMBRE INFERIEUR

(Le prix des appareils ou adjonctions ne comprend pas le prix du moulage)

Les prix en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 258 du 07/11/2001 page 17524 à 17586

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Section III

Appareillage du tronc

(Le prix des appareils ne comprend pas le prix du moulage)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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B. - ORTHOPEDIE DU MEMBRE INFERIEUR

(Le prix des appareils ou adjonctions ne comprend pas le prix du moulage)

Les prix en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 258 du 07/11/2001 page 17524 à 17586

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Appareillage du tronc

(Le prix des appareils ne comprend pas le prix du moulage)

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