Arrêté du 29 avril 1996

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Art. 2. - Sont nommés membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, en tant que présidents et secrétaires de section, conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité :

Section Arbres forestiers :

Président : M. Arbez (Michel) ;

Secrétaire : M. Heois (Bernard).

Section Arbres fruitiers :

Président : Mme Dosba (Françoise) ;

Secrétaire : M. Saunier (Raymond).

Section Betteraves et chicorée industrielle :

Président : M. Simonin (André) ;

Secrétaire : M. Richard (Bruno).

Section Céréales à paille :

Président : M. Doussinault (Gérard) ;

Secrétaire : M. Bastergue (Patrick).

Section Maïs et sorgho :

Président : M. Bouillet (Maurice) ;

Secrétaire : M. Aizac (Bernard).

Section Colza et autres crucifères :

Président : M. Breton (René) ;

Secrétaire : Mlle Blouet (Françoise).

Section Lin et chanvre :

Président : M. Breton (René) ;

Secrétaire : Mlle Blouet (Françoise).

Section Tournesol, soja, ricin :

Président : M. Breton (René) ;

Secrétaire : M. Cellier (Vincent).

Section Plantes fourragères et à gazon :

Président : M. Rembert (Jean) ;

Secrétaire : M. Gensollen (Vincent).

Section Plantes protéagineuses :

Président : M. Le Guen (Joël) ;

Secrétaire : M. Gensollen (Vincent).

Section Plantes potagères et maraîchères :

Président : M. Pitrat (Michel) ;

Secrétaire : M. Boulineau (François).

Section Plantes ornementales :

Président : M. Bigre (Jean-Pierre) ;

Secrétaire : M. Lemattre (Pierre).

Section Pommes de terre :

Président : M. Eliard (Jean-Louis) ;

Secrétaire : M. Ellisseche (Daniel).

Section Vigne :

Président : M. Bourgeais (Georges) ;

Secrétaire : M. Doazan (Jean-Pierre).

Les désignations ci-dessus sont prononcées, conformément au décret no 93-46 du 14 janvier 1993, pour une période de trois ans.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Sont nommés membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, en tant que présidents et secrétaires de section, conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité :

Section Arbres forestiers :

Président : M. Arbez (Michel) ;

Secrétaire : M. Heois (Bernard).

Section Arbres fruitiers :

Président : Mme Dosba (Françoise) ;

Secrétaire : M. Saunier (Raymond).

Section Betteraves et chicorée industrielle :

Président : M. Simonin (André) ;

Secrétaire : M. Richard (Bruno).

Section Céréales à paille :

Président : M. Doussinault (Gérard) ;

Secrétaire : M. Bastergue (Patrick).

Section Maïs et sorgho :

Président : M. Bouillet (Maurice) ;

Secrétaire : M. Aizac (Bernard).

Section Colza et autres crucifères :

Président : M. Breton (René) ;

Secrétaire : Mlle Blouet (Françoise).

Section Lin et chanvre :

Président : M. Breton (René) ;

Secrétaire : Mlle Blouet (Françoise).

Section Tournesol, soja, ricin :

Président : M. Breton (René) ;

Secrétaire : M. Cellier (Vincent).

Section Plantes fourragères et à gazon :

Président : M. Rembert (Jean) ;

Secrétaire : M. Gensollen (Vincent).

Section Plantes protéagineuses :

Président : M. Le Guen (Joël) ;

Secrétaire : M. Gensollen (Vincent).

Section Plantes potagères et maraîchères :

Président : M. Pitrat (Michel) ;

Secrétaire : M. Boulineau (François).

Section Plantes ornementales :

Président : M. Bigre (Jean-Pierre) ;

Secrétaire : M. Lemattre (Pierre).

Section Pommes de terre :

Président : M. Eliard (Jean-Louis) ;

Secrétaire : M. Ellisseche (Daniel).

Section Vigne :

Président : M. Bourgeais (Georges) ;

Secrétaire : M. Doazan (Jean-Pierre).

Les désignations ci-dessus sont prononcées, conformément au décret no 93-46 du 14 janvier 1993, pour une période de trois ans.

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