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Modification des mentions du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
A modifié les dispositions suivantes :
Article précédent
Arrêté du 29 décembre 2011
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 1, Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance