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Arrêté du 29 décembre 2011

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Les référentiels professionnels et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 15 janvier 2012 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une spécialité cyclisme dans un brevet professionnel

Résumé. Un arrêté crée une spécialité 'activités du cyclisme' pour le brevet professionnel de la jeunesse, avec des compétences spécifiques comme l'animation à vélo et l'entretien du matériel.

Les référentiels professionnels et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 janvier 2012 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance