Abrogé1 janvier 2020
Abrogé par Arrêté du 30 mai 2017 - art. 10 (VT)
Créé le 15 janvier 2012 · Abrogé le 1 janvier 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Diplôme de cyclisme : équivalences définies
Résumé. L'arrêté définit les équivalences pour un diplôme dans le domaine du cyclisme, qui permet d'enseigner et d'organiser des activités à vélo.
Les équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.