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Arrêté du 29 décembre 2011

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Article 7

Les équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 15 janvier 2012 · Abrogé le 1 janvier 2020

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Diplôme de cyclisme : équivalences définies

Résumé. L'arrêté définit les équivalences pour un diplôme dans le domaine du cyclisme, qui permet d'enseigner et d'organiser des activités à vélo.

Les équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 janvier 2012 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance