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Arrêté du 29 décembre 2011

Article 8

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Article 8

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2018

Créé le 15 janvier 2012 · Abrogé le 1 septembre 2018

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Dispenses et équivalences pour une formation en lutte

Résumé. L'article précise que les dispenses et équivalences pour une formation dans le domaine de la lutte et des disciplines associées sont détaillées en annexe V.

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 janvier 2012 au vendredi 31 août 2018

Source : Légifrance