Abrogé1 septembre 2018
Abrogé par Arrêté du 9 novembre 2016 - art. 10 (VT)
Créé le 15 janvier 2012 · Abrogé le 1 septembre 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispenses et équivalences pour une formation en lutte
Résumé. L'article précise que les dispenses et équivalences pour une formation dans le domaine de la lutte et des disciplines associées sont détaillées en annexe V.
Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.