Arrêté du 29 décembre 2011

Article 11

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Article 11

L'autorisation d'exercer est limitée à une durée de six années, renouvelable.
A l'issue de cette période, le renouvellement de l'autorisation d'exercer est accordée aux titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », mention « escalade », qui ont suivi, au cours de cette dernière période, un stage de recyclage.

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Abrogé28 juillet 2017

Créé le 15 janvier 2012 · Abrogé le 28 juillet 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement des autorisations d'exercer en escalade

Résumé. Les autorisations d'exercer en escalade sont valables six ans et peuvent être renouvelées après un stage de recyclage.

L'autorisation d'exercer est limitée à une durée de six années, renouvelable.
A l'issue de cette période, le renouvellement de l'autorisation d'exercer est accordée aux titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », mention « escalade », qui ont suivi, au cours de cette dernière période, un stage de recyclage.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 janvier 2012 au jeudi 27 juillet 2017

Source : Légifrance