Art. 1er. - Le titre Ier de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié relatif aux instituts et centres culturels est modifié comme suit :
Dans la rubrique Koweït, supprimer : « Centre culturel français de Koweït ».
Arrêté du 29 janvier 1999
Art. 1er. - Le titre Ier de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié relatif aux instituts et centres culturels est modifié comme suit :
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Art. 1er. - Le titre Ier de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié relatif aux instituts et centres culturels est modifié comme suit :
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Source : Légifrance