Abrogé par Arrêté du 15 février 2008 - art. 27 (Ab)
Créé le 1 août 2003 · Abrogé le 29 février 2008
La durée des études du troisième degré est de deux ans et de trois ans pour les étudiants qui poursuivent des études doctorales.
Arrêté du 29 juillet 2003
La durée des études du troisième degré est de deux ans et de trois ans pour les étudiants qui poursuivent des études doctorales.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 15 février 2008 - art. 27 (Ab)
Créé le 1 août 2003 · Abrogé le 29 février 2008
La durée des études du troisième degré est de deux ans et de trois ans pour les étudiants qui poursuivent des études doctorales.
Abrogé depuis le vendredi 29 février 2008
Abrogé parArrêté du 15 février 2008art. 27 (Ab)
En vigueur du vendredi 1 août 2003 au jeudi 28 février 2008
Source : Légifrance