ARRÊTÉ du 29 juillet 2014

Article 3

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Article 3

La direction centrale du service du commissariat des armées comprend :
1° La sous-direction " performance-synthèse " ;
2° La sous-direction " filières " ;
3° La sous-direction " métiers " ;
4° La sous-direction " réglementation-études juridiques " ;
5° La sous-direction " organique " ;
5-1° La division “ exploitation ” ;
6° Le bureau " gestion des corps ", qui relève directement du directeur central ;
7° L'état-major opérationnel du service du commissariat des armées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 1 septembre 2014 · Abrogé le 11 mars 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction centrale du commissariat des armées

Résumé. L'article décrit l'organisation de la direction centrale du service du commissariat des armées, avec ses différentes sous-directions et bureaux.

La direction centrale du service du commissariat des armées comprend :
1° La sous-direction " performance-synthèse " ;
2° La sous-direction " filières " ;
3° La sous-direction " métiers " ;
4° La sous-direction " réglementation-études juridiques " ;
5° La sous-direction " organique " ;
5-1° La division “ exploitation ” ;
6° Le bureau " gestion des corps ", qui relève directement du directeur central ;
7° L'état-major opérationnel du service du commissariat des armées.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 30 octobre 2016 au dimanche 10 mars 2019

Modifié parArrêté du 19 octobre 2016art. 3 : Modification de l'organisation de la direction centrale du commissariat des armées

En résumé. La structure de la direction centrale du service du commissariat des armées a été réorganisée avec des changements de noms pour certaines sous-directions et l'ajout d'une nouvelle division.

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au samedi 29 octobre 2016

Source : Légifrance