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Arrêté du 29 juin 2016

modifié par l'arrêté préfectoral du 1er juillet 2016 portant création de la commune nouvelle de Castels et Bézenac

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Création de la commune nouvelle de Castels et Bézenac

Résumé. La commune nouvelle de Castels et Bézenac est créée en fusionnant les communes de Bézenac et Castels, avec une population totale de 792 habitants.

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Création de la commune nouvelle de Castels et Bézenac

Résumé. La commune nouvelle de Castels et Bézenac est créée en fusionnant les communes de Bézenac et Castels, avec une population totale de 792 habitants.

Par arrêté du préfet de la Dordogne en date du 29 juin 2016 modifié par l'arrêté préfectoral du 1er juillet 2016, la commune nouvelle de Castels et Bézenac est créée en lieu et place des communes de Bézenac et de Castels à compter du 1er janvier 2017 (canton de Vallée Dordogne, arrondissement de Sarlat-la-Canéda).
La population totale de la commune nouvelle s'élève à 792 habitants.
Jusqu'à son prochain renouvellement, le conseil municipal de la commune nouvelle de Castels et Bézenac est composé de l'ensemble des membres en exercice des conseils municipaux des anciennes communes, pris dans l'ordre du tableau.

Arrêté du 29 juin 2016