Abrogé1 septembre 2021
Abrogé par Arrêté du 10 juillet 2020 - art. 3
Créé le 5 septembre 2012 · Abrogé le 1 septembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des programmes scolaires en Outre-mer
Résumé. Un arrêté modifie les programmes d'histoire-géo et éducation civique pour les lycées pros en Outre-mer, applicable à la rentrée 2012.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.