Arrêté du 29 mars 2011

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fixation des tarifs du gaz par Total Énergie Gaz

Résumé. Un arrêté de 2011 fixe les prix du gaz pour Total Énergie Gaz, avec des réductions selon la consommation.
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Tarifs de Total Énergie Gaz au 1er avril 2011

Résumé. L'arrêté du 29 mars 2011 fixe les tarifs de Total Énergie Gaz pour différents types de clients à partir du 1er avril 2011, avec des réductions en fonction de la consommation annuelle.

A N N E X E
TARIFS DE TOTAL ÉNERGIE GAZ EN APPLICATION AU 1er AVRIL 2011 (HORS TAXES)
TARIF R DE TOTAL ÉNERGIE GAZ AU 1er AVRIL 2011
(tarif hors charges d'antenne propres à chaque site)

ABONNEMENT
€/an
PRIME
fixe
annuelle
€/MWh/j
PRIX
proportionnel
hiver
€/MWh
PRIX
proportionnel
été
€/MWh
RÉDUCTION
de 2e tranche
(au-delà
de 24 GWh)
€/MWh
RÉDUCTION
de 3e tranche
(au-delà
de 75 GWh)
€/MWh
RÉDUCTION
de 4e tranche
(au-delà de
200 GWh par an)
€/MWh
RÉDUCTION
de modulation
(modulation supérieure
à 100 jours)
(*)
€/MWh
25 347,00 Fonction
des
charges
d'antenne
29,810 26,557 0,872 0,474 0,457 0,004 (*) (modulation théorique du client ― 100)
(*) La réduction de modulation est appliquée à la consommation mensuelle du client, une régularisation est effectuée dans la dernière facture de l'année sur la base de la modulation réelle du client.
Modulation théorique = quantité annuelle contractuelle divisée par capacité journalière de pointe souscrite.
Pour un client dont la consommation est supérieure à 200 GWh annuels, les réductions de 2e, 3e tranche et 4e tranche se cumulent. La réduction cumulée = 0,872 + 0,474 + 0,457 = 1,803.

TARIF F DE TOTAL ÉNERGIE GAZ AU 1er AVRIL 2011
(tarif hors charges de transport propres à chaque site)

ABONNEMENT
€/an
PRIME FIXE
annuelle de transport (*)
€/MWh
PRIX
proportionnel
hiver
€/MWh
PRIX
proportionnel
été
€/MWh
RÉDUCTION
de 2e tranche
(au-delà de 5 GWh annuels)
€/MWh
RÉDUCTION
de 3e tranche
(au-delà de 75 GWh annuels)
€/MWh
9 673,20 Taux de charge
de transport du client (*) N
41,494 38,235 0,951 0,950
(*) N = 4,816.
Pour un client dont la consommation est supérieure à 75 GWh annuels, les réductions de 2e et de 3e tranche se cumulent. La réduction cumulée = 0,951 + 0,950 = 1,901.

TARIF M DE TOTAL ENERGIE GAZ AU 1er AVRIL 2011
(tarif hors charges d'antenne propres à chaque site)

ABONNEMENT
€/an
PRIME FIXE
annuelle
€/MWh/j
PRIX PROPORTIONNEL
hiver
€/MWh
PRIX
PROPORTIONNEL
été
€/MWh
RÉDUCTION
de 2e tranche
(au-delà de 24 GWh annuels)
€/MWh
RÉDUCTION
de 3e tranche
(au-delà de 200 GWh annuels)
€/MWh
20 991,00 Fonction
des charges d'antenne
27,950 27,330 0,475 0,457
Pour un client dont la consommation est supérieure à 200 GWh annuels, les réductions de 2e et de 3e tranche se cumulent.

TARIF H DE TOTAL ÉNERGIE GAZ AU 1er AVRIL 2011
(tarif hors charges d'antenne propres à chaque site)

ABONNEMENT
€/an
PRIME FIXE
annuelle
€/MWh/j
PRIX
proportionnel
€/MWh
RÉDUCTION
de 2e tranche
(au-delà de 24 GWh annuels)
€/MWh
RÉDUCTION
de 3e tranche
(au-delà de 200 GWh annuels)
€/MWh
REMISE
conjoncturelle
€/MWh
10 317,84 541,85 26,819 78 0,699 0,460 Fonction de la consommation
et de la position
géographique du client
Pour un client dont la consommation est supérieure à 200 GWh annuels, les réductions de 2e et de 3e tranche se cumulent.
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