Arrêté du 29 octobre 1990

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Art. 1er. - La société Radio Téléphone de Provence est autorisée à établir et exploiter un réseau radioélectrique à ressources partagées ouvert à des tiers sur la zone de Marseille selon les prescriptions techniques et réglementaires fixées dans le cahier des charges annexé au présent arrêté.

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Autorisation d'exploitation d'un réseau radioélectrique à Marseille

Résumé. La société Radio Téléphone de Provence peut établir et exploiter un réseau radioélectrique à Marseille, sous réserve des prescriptions techniques et réglementaires du cahier des charges.

Art. 1er. - La société Radio Téléphone de Provence est autorisée à établir et exploiter un réseau radioélectrique à ressources partagées ouvert à des tiers sur la zone de Marseille selon les prescriptions techniques et réglementaires fixées dans le cahier des charges annexé au présent arrêté.

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