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Autorisation d'exploitation d'un réseau radioélectrique à Marseille
Art. 1er. - La société Radio Téléphone de Provence est autorisée à établir et exploiter un réseau radioélectrique à ressources partagées ouvert à des tiers sur la zone de Marseille selon les prescriptions techniques et réglementaires fixées dans le cahier des charges annexé au présent arrêté.