Article précédent

Article suivant

Arrêté du 29 septembre 2004

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 29 septembre 2004 :
Sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique :

I. - Au titre des représentants du système éducatif

M. Borne (Dominique), doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale, en remplacement de Mme Becquelin (Geneviève).
M. Boissinot (Alain), recteur de l'académie de Versailles, en remplacement de M. Bancel (Daniel).

II. - Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines
de compétence de l'établissement

M. Cervel (Jean-François), inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, en remplacement de M. Cieutat (Bernard), démissionnaire.
M. Cervel (Jean-François) est nommé président du conseil d'administration.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 29 septembre 2004 :
Sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique :

I. - Au titre des représentants du système éducatif

M. Borne (Dominique), doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale, en remplacement de Mme Becquelin (Geneviève).
M. Boissinot (Alain), recteur de l'académie de Versailles, en remplacement de M. Bancel (Daniel).

II. - Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines
de compétence de l'établissement

M. Cervel (Jean-François), inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, en remplacement de M. Cieutat (Bernard), démissionnaire.
M. Cervel (Jean-François) est nommé président du conseil d'administration.

Historique des versions

Source : Légifrance