Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 29 septembre 2016

portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un responsable financier pour une base militaire

Résumé. Un nouveau responsable financier est nommé pour gérer les fonds d'une base militaire.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un régisseur financier pour une base de défense

Résumé. Un nouveau responsable financier est nommé pour gérer les fonds d'une base militaire.

Par arrêté du ministre de la défense en date du 29 septembre 2016, M. Fourchaud (Anthony), secrétaire administratif de classe supérieure, est nommé à compter du 3 octobre 2016 régisseur d'avances et de recettes de la régie instituée auprès du groupement de soutien de la base de défense de Rochefort-Cognac, en remplacement de Mme Dessailly (Annabelle).
M. Fourchaud (Anthony) est assujetti à la constitution d'un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité.

Arrêté du 29 septembre 2016