Arrêté du 3 août 2010

Article 1

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Article 1

La liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés prévue à l'article 2 de l'arrêté du 3 août 2010 susvisé (Classement des postes de l'aviation civile) s'établit comme suit :

- centre en route de la navigation aérienne Est ;

- centre en route de la navigation aérienne Ouest ;

- centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest ;

- centre d'exploitation des systèmes de navigation aérienne centraux (CESNAC) ;

- centre en route de la navigation aérienne Nord ;

- centre en route de la navigation aérienne Sud-Est ;

- Lyon-Saint-Exupéry ;

- Marseille-Provence ;

- Nice-Côte d'Azur ;

- Orly Aviation générale de la région parisienne ;

- Roissy-Le Bourget ;

- direction de la technique et de l'innovation (DTI).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juillet 2017

Créé le 1 janvier 2010 · Abrogé le 1 juillet 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation des centres de navigation aérienne

Résumé. La liste des centres de navigation aérienne en France est réorganisée, incluant des centres régionaux et des directions techniques.

La liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés prévue à l'article 2 de l'arrêté du 3 août 2010 susvisé (Classement des postes de l'aviation civile) s'établit comme suit :

- centre en route de la navigation aérienne Est ;

- centre en route de la navigation aérienne Ouest ;

- centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest ;

- centre d'exploitation des systèmes de navigation aérienne centraux (CESNAC) ;

- centre en route de la navigation aérienne Nord ;

- centre en route de la navigation aérienne Sud-Est ;

- Lyon-Saint-Exupéry ;

- Marseille-Provence ;

- Nice-Côte d'Azur ;

- Orly Aviation générale de la région parisienne ;

- Roissy-Le Bourget ;

- direction de la technique et de l'innovation (DTI).

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2014 au vendredi 30 juin 2017

Modifié parArrêté du 26 juillet 2016art. 1 : Modification de la liste des organismes de la navigation aérienne

En résumé. Deux aéroports, Marseille-Provence et Roissy-Le Bourget, ont été ajoutés à la liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés.

En vigueur du mardi 1 janvier 2013 au mardi 31 décembre 2013

Modifié parARRÊTÉ du 10 mars 2015art. 1 : Réorganisation des centres de navigation aérienne

En résumé. La liste des centres de navigation aérienne a été mise à jour avec l'ajout de deux nouveaux centres (Nord et Sud-Est) et la suppression d'un tiret, ainsi que l'ajout de la direction de la technique et de l'innovation (DTI).

En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au lundi 31 décembre 2012

Source : Légifrance