Arrêté du 3 août 2017

Article 1

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Article 1

Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP CODE LIBELLÉ
Titre III, chapitre 4, section 1 3424781, 3410460, 3482301, 3409876, 3490513 Stimulateurs cardiaques

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Suppression de codes relatifs aux stimulateurs cardiaques

Résumé. Un arrêté supprime cinq codes liés aux stimulateurs cardiaques dans une liste réglementaire.

Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP CODE LIBELLÉ
Titre III, chapitre 4, section 1 3424781, 3410460, 3482301, 3409876, 3490513 Stimulateurs cardiaques

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