Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de codes relatifs aux stimulateurs cardiaques
Résumé. Un arrêté supprime cinq codes liés aux stimulateurs cardiaques dans une liste réglementaire.
Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 1 | 3424781, 3410460, 3482301, 3409876, 3490513 | Stimulateurs cardiaques |