Arrêté du 3 avril 1996
Annexes
Abrogé1 janvier 2010
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Températures maximales des denrées alimentaires animales ou d'origine animale au cours de leur entreposage
Abrogé30 octobre 2001Nature, température maximale des denrées
Abrogé30 octobre 2001Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2010
En vigueur du dimanche 17 mai 1998 au jeudi 31 décembre 2009
Annexes
Modèle de certificat de salubrité relatif à des viandes fraîches (1) destinées à l'exportation
Températures maximales des denrées alimentaires animales ou d'origine animale au cours de leur entreposage
Températures maximales des denrées animales ou d'origine animale au cours de leur entreposage
Modèle de déclaration d'activité concernant les établissements d'entreposage et valant demande d'agrément, le cas échéant
Modèle de certificat de salubrité relatif à des viandes fraîches (1) visées à l'article 16 de l'arrêté