Arrêté du 3 avril 2000

Article ANNEXE B

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Article ANNEXE B

LISTE NON EXHAUSTIVE DE PRODUITS DE CHARGE ET DE COUCHAGE OU D'AUTRES PRODUITS ASSIMILABLES

Principales charges papetières

Les charges papetières sont des produits incorporés à l'intérieur du papier ou du carton telles que :

- dioxyde de titane ;

- carbonate de calcium ;

- terres de silicates solubles ;

- hydroxyde d'aluminium ;

- chlorure de vinylidène ;

- chlorure d'acrylonitrile ;

- produits de condensation urée-formol ;

- kaolin ;

- baryte ;

- sulfate de baryum ;

- oxyde de zinc ;

- dolomie ;

- bentonites ;

- talc.

Autres produits assimilables aux produits de charge

- pigments ;

- dextrines ;

- adjuvants actifs ;

- colorants ;

- fixateurs ;

- amidon.

Principaux produits entrant dans la composition des sauces de couchage

Les sauces de couchage sont appliquées en surface des papiers et cartons avec un matériel spécifique baptisé " coucheuse ". L'application d'amidon en surface par la méthode " size press " dans une machine à papier est considérée comme un couchage car elle produit les mêmes pollutions indirectes :

- chlorure de vinylidène ;

- chlorure d'acrylonitrile et polyacrylates ;

- produits de condensation urée-formol ;

- latex ;

- dioxyde de titane ;

- hydroxyde d'aluminium ;

- stéarates ;

- gommes ;

- gélatines ;

- colles animales ;

- alginates.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 17 juin 2000 · Abrogé le 1 janvier 2021

LISTE NON EXHAUSTIVE DE PRODUITS DE CHARGE ET DE COUCHAGE OU D'AUTRES PRODUITS ASSIMILABLES

Principales charges papetières

Les charges papetières sont des produits incorporés à l'intérieur du papier ou du carton telles que :

- dioxyde de titane ;

- carbonate de calcium ;

- terres de silicates solubles ;

- hydroxyde d'aluminium ;

- chlorure de vinylidène ;

- chlorure d'acrylonitrile ;

- produits de condensation urée-formol ;

- kaolin ;

- baryte ;

- sulfate de baryum ;

- oxyde de zinc ;

- dolomie ;

- bentonites ;

- talc.

Autres produits assimilables aux produits de charge

- pigments ;

- dextrines ;

- adjuvants actifs ;

- colorants ;

- fixateurs ;

- amidon.

Principaux produits entrant dans la composition des sauces de couchage

Les sauces de couchage sont appliquées en surface des papiers et cartons avec un matériel spécifique baptisé " coucheuse ". L'application d'amidon en surface par la méthode " size press " dans une machine à papier est considérée comme un couchage car elle produit les mêmes pollutions indirectes :

- chlorure de vinylidène ;

- chlorure d'acrylonitrile et polyacrylates ;

- produits de condensation urée-formol ;

- latex ;

- dioxyde de titane ;

- hydroxyde d'aluminium ;

- stéarates ;

- gommes ;

- gélatines ;

- colles animales ;

- alginates.

Historique des versions

En vigueur du samedi 17 juin 2000 au jeudi 31 décembre 2020

Source : Légifrance