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Arrêté du 3 avril 2013

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Article 5

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 septembre 2023

Créé le 28 avril 2013 · Abrogé le 1 septembre 2023

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Nouveaux programmes pour le brevet des métiers d'art

Résumé. Un arrêté fixe les programmes et épreuves de maths et physique-chimie pour le brevet des métiers d'art.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 28 avril 2013 au jeudi 31 août 2023

Source : Légifrance