Abrogé par ARRÊTÉ du 12 juin 2015 - art. 3
Créé le 28 avril 2013 · Abrogé le 1 janvier 2016
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Définition des épreuves pour le brevet des métiers d'art
La définition de l'épreuve de français, histoire, géographie, éducation civique applicable dans les sections préparant au brevet des métiers d'art est fixée conformément à l'annexe du présent arrêté.