Arrêté du 3 décembre 1999

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Section 7 : Pathologie générale animale

Maître de conférences des universités : Curtet (Chantal).

Chargé de recherche : Leterrier (Christine).

Leur mandat prendra fin à la date d'expiration du mandat des membres en exercice.

Sont nommés en qualité de membre titulaire avec effet du 1er septembre 1999 les membres suppléants de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture, en application de l'article 12 du décret no 92-172 du 21 février 1992 :

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Section 7 : Pathologie générale animale

Maître de conférences des universités : Curtet (Chantal).

Chargé de recherche : Leterrier (Christine).

Leur mandat prendra fin à la date d'expiration du mandat des membres en exercice.

Sont nommés en qualité de membre titulaire avec effet du 1er septembre 1999 les membres suppléants de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture, en application de l'article 12 du décret no 92-172 du 21 février 1992 :

Historique des versions

Source : Légifrance