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Arrêté du 3 décembre 2002

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Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 3 décembre 2002, sont nommées membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger les personnes suivantes :
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés :

a) Au titre des assurés actifs

Représentants des salariés :
M. Bernard Sadet ;
M. Claude Cavasino ;
M. Robert Coron ;
M. Jean-Louis de Quelen ;
M. Alain Vales ;
M. Jean Fouillet ;
M. Didier Lachize ;
Mme Anne-Marie Maculan.
Représentants des non-salariés :
M. Michel Ducaud ;
M. Hassan Bahsoun.

b) Au titre des assurés inactifs

Représentants des pensionnés :
M. Guy Savery ;
Mme Nicole Hirsh ;
Mme Odile Suire Sinaceur.
Représentants des autres inactifs :
Mme Denise Revers-Haddad ;
Mme Christine Ben Hadj Yahia.
2° Au titre des administrateurs élus par le Conseil supérieur des Français de l'étranger :
M. Jean-Pierre Cantegrit ;
Mme Monique Morales ;
Mme Christiane Kammermann.
3° Au titre des représentants désignés par les organisations professionnelles nationales représentatives des employeurs :
Mme Marie-Christine Fauchois ;
M. Gérard Mathevet.
4° Au titre des représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française :
M. Noël Baekelandt (titulaire) ;
M. Louis Dominici (suppléant).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 3 décembre 2002, sont nommées membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger les personnes suivantes :
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés :

a) Au titre des assurés actifs

Représentants des salariés :
M. Bernard Sadet ;
M. Claude Cavasino ;
M. Robert Coron ;
M. Jean-Louis de Quelen ;
M. Alain Vales ;
M. Jean Fouillet ;
M. Didier Lachize ;
Mme Anne-Marie Maculan.
Représentants des non-salariés :
M. Michel Ducaud ;
M. Hassan Bahsoun.

b) Au titre des assurés inactifs

Représentants des pensionnés :
M. Guy Savery ;
Mme Nicole Hirsh ;
Mme Odile Suire Sinaceur.
Représentants des autres inactifs :
Mme Denise Revers-Haddad ;
Mme Christine Ben Hadj Yahia.
2° Au titre des administrateurs élus par le Conseil supérieur des Français de l'étranger :
M. Jean-Pierre Cantegrit ;
Mme Monique Morales ;
Mme Christiane Kammermann.
3° Au titre des représentants désignés par les organisations professionnelles nationales représentatives des employeurs :
Mme Marie-Christine Fauchois ;
M. Gérard Mathevet.
4° Au titre des représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française :
M. Noël Baekelandt (titulaire) ;
M. Louis Dominici (suppléant).

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