Article précédent

Article suivant

Arrêté du 3 décembre 2002

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 3 décembre 2002, M. le docteur Roucoules (Jacques), chef du service de rhumatologie de l'hôpital Saint-Camille, à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne), est nommé en qualité de membre suppléant à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, en remplacement de M. le docteur Mourad.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 3 décembre 2002, M. le docteur Roucoules (Jacques), chef du service de rhumatologie de l'hôpital Saint-Camille, à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne), est nommé en qualité de membre suppléant à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, en remplacement de M. le docteur Mourad.

Historique des versions

Source : Légifrance