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Arrêté du 3 décembre 2002

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Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 3 décembre 2002, les ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaires dont les noms suivent sont titularisés dans leur grade à compter du 15 septembre 2002 :
M. Barraud (Julien) ;
Mlle Bruneteau (Géraldine) ;
M. Chapotte (Guillaume) ;
M. Peteilh (Nicolas) ;
M. Pierre (Nicolas) ;
M. Taran (Maxime).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 3 décembre 2002, les ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaires dont les noms suivent sont titularisés dans leur grade à compter du 15 septembre 2002 :
M. Barraud (Julien) ;
Mlle Bruneteau (Géraldine) ;
M. Chapotte (Guillaume) ;
M. Peteilh (Nicolas) ;
M. Pierre (Nicolas) ;
M. Taran (Maxime).

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