Arrêté du 3 décembre 2009

Annexe

Abrogé21 janvier 2026
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Abrogé21 janvier 2026

Créé le 11 décembre 2009 · Abrogé le 21 janvier 2026

ANNEXE
Les spécialités mentionnées au premier alinéa de l'article 10 sont les suivantes :
1° Sciences du vivant au service des transitions agroécologiques et alimentaires ;
2° Connaissance et protection des écosystèmes ;
3° Evaluation et gestion des risques sanitaires et technologiques ;
4° Sciences humaines et sociales appliquées aux domaines d'activité du corps ;
5° Gestion durable des ressources naturelles ;
6° Sciences des territoires ;
7° Sciences et technologies du développement durable ;
8° Evaluation et gestion des risques naturels ;
9° Numérique et science des données ;
10° Décarbonation de l'énergie ;
11° Infrastructures et services de transports terrestres, maritimes et aériens.

Abrogé depuis le mercredi 21 janvier 2026

En vigueur du vendredi 11 décembre 2009 au mardi 20 janvier 2026

Annexe
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