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Arrêté du 3 juillet 2007

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Les modules de formation suivants sont également considérés comme acquis si le candidat peut justifier des certificats correspondants en cours de validité :

MODULE DE FORMATION

CERTIFICAT OU BREVET

Formation de base à la sécurité.

Certificat de formation de base à la sécurité.

Brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage.

Brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage.

Enseignement médical de niveau II.

Validation de l'enseignement médical de niveau II.

Lutte avancée contre l'incendie.

Certificat de qualification à la lutte avancée contre l'incendie.

Stage navires-citernes.

Certificat de qualification navires-citernes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 19 juillet 2007 · Abrogé le 1 septembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation des modules de formation par certificats

Résumé. Certains modules de formation pour les officiers de marine marchande peuvent être validés avec des certificats en cours de validité.

Les modules de formation suivants sont également considérés comme acquis si le candidat peut justifier des certificats correspondants en cours de validité :

MODULE DE FORMATION

CERTIFICAT OU BREVET

Formation de base à la sécurité.

Certificat de formation de base à la sécurité.

Brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage.

Brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage.

Enseignement médical de niveau II.

Validation de l'enseignement médical de niveau II.

Lutte avancée contre l'incendie.

Certificat de qualification à la lutte avancée contre l'incendie.

Stage navires-citernes.

Certificat de qualification navires-citernes.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 19 juillet 2007 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance