Arrêté du 3 juin 2010

Article 2

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Article 2

Le nombre d'emplois de directeur régional adjoint au sein des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, mentionné au II de l'article 2 (Nombre de directeurs régionaux adjoints par région) et à l'article 4 du décret du 31 mars 2009 susvisé (Rôle du directeur régional adjoint), est fixé ainsi qu'il suit :

I. ― Direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale ayant deux directeurs régionaux adjoints :

Ile-de-France, Nord - Pas-de-Calais, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes

II. ― Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ayant un directeur régional adjoint :

Alsace, Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire, Picardie, Poitou-Charentes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2016

Créé le 21 juin 2010 · Abrogé le 1 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nombre de directeurs régionaux adjoints par région

Résumé. Le décret précise le nombre de directeurs régionaux adjoints dans chaque région pour les directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

Le nombre d'emplois de directeur régional adjoint au sein des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, mentionné au II de l'article 2 (Nombre de directeurs régionaux adjoints par région) et à l'article 4 du décret du 31 mars 2009 susvisé (Rôle du directeur régional adjoint), est fixé ainsi qu'il suit :

I. ― Direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale ayant deux directeurs régionaux adjoints :

Ile-de-France, Nord - Pas-de-Calais, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes

II. ― Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ayant un directeur régional adjoint :

Alsace, Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire, Picardie, Poitou-Charentes.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 22 septembre 2010 au jeudi 31 décembre 2015

Modifié parArrêté du 9 septembre 2010art. 1 : Ajout d'un emploi de directeur régional adjoint dans certaines régions

En résumé. La région Rhône-Alpes passe de deux à un directeur régional adjoint, tandis que l'Ile-de-France est ajoutée à la liste des régions avec deux directeurs.

En vigueur du lundi 21 juin 2010 au mardi 21 septembre 2010

Source : Légifrance