Article précédent

Article suivant

ARRÊTÉ du 3 juin 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes photoniques » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 27 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'obtention du BTS systèmes photoniques

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en systèmes photoniques.

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes photoniques » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 27 juin 2015 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance