Article précédent

Article suivant

ARRÊTÉ du 3 juin 2015

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 27 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles d'examen pour le BTS systèmes photoniques

Résumé. L'arrêté du 26 juin 2015 précise les règles pour les examens du BTS systèmes photoniques, notamment les épreuves et évaluations.

Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 27 juin 2015 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance