Arrêté du 3 juin 2016

Article 1

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Article 1

Le Centre national des sports de la défense est un organisme interarmées placé sous l'autorité du chef d'état-major des armées.

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Abrogé23 mai 2021

Créé le 17 juillet 2016 · Abrogé le 23 mai 2021

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Création du Centre national des sports de la défense

Résumé. Le Centre national des sports de la défense est un organisme qui gère les activités sportives pour l'armée française.

Le Centre national des sports de la défense est un organisme interarmées placé sous l'autorité du chef d'état-major des armées.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 17 juillet 2016 au samedi 22 mai 2021

Source : Légifrance