Arrêté du 3 mai 2000

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Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 3 mai 2000, sont inscrites sur la liste prévue à l'article 2 bis du décret no 87-36 du 26 janvier 1987 modifié pris pour l'application de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication les oeuvres cinématographiques d'art et d'essai de longue durée figurant en annexe (1).

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Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 3 mai 2000, sont inscrites sur la liste prévue à l'article 2 bis du décret no 87-36 du 26 janvier 1987 modifié pris pour l'application de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication les oeuvres cinématographiques d'art et d'essai de longue durée figurant en annexe (1).

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